Attention : ceci est mon expérience, d'autres voyageurs ont eu ou auront d'autres expériences. Les choses changent aussi. Ces informations datent du printemps 2005.
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Le CPD est un document officiel, validé par votre Automobile Club (une vingtaine environ en France) et les services des douanes. Il a une valeur juridique et financière. Pour connaître les coordonnées de l'Automobile Club local, suivant chaque département :
Il est reconnu et exigé dans certains pays, à l'occasion
d'une importation temporaire de véhicule. Il est valable un an, il faut
le renouveler chaque année, le cas échéant.
Il coûte 135 euros.
Pour l'obtenir, vous devez verser une caution ou produire une lettre de garantie
bancaire, validée par votre Automobile Club. Le montant de cette caution
bancaire dépend de la valeur de votre moto (cote argus) et des règles
relatives au CPD instaurées dans chaque pays. La caution bancaire minimum
est fixée à 2 300 euros. Les cautions bancaires sont juridiquement
très encadrées par les banques et les organismes de caution.
Personnellement, je m'étais arrangé avec ma banque pour obtenir
une caution ou lettre de garantie bancaire afin d'éviter des démarches
et des formalités trop contraignantes.
Cf. le lien suivant pour une présentation officielle et plus de détails
:
http://www.automobileclub.org/site/sedeplacer/carnet_passage_douane/index.php
DANS LES PAYS QUI RECONNAISSENT ET/OU EXIGENT LE CPD :
Concrètement, sur la route il fait office de passeport
de la moto. Il faut donc y faire très attention. Les autorités
d'immigration tamponnent votre passeport à l'entrée et à
la sortie d'un pays, les autorités douanières font la même
chose avec votre CPD. Cela atteste que vous êtes entré et sorti
du pays avec votre moto.
A l'entrée et à la sortie d'un pays, il est recommandé
d'effectuer les démarches douanières avant les démarches
d'immigration : aux frontières, une fois que l'entrée ou la sortie
d'un pays de votre moto a été acceptée officiellement,
vous passez à l'immigration sans prendre le risque de ''laisser la moto
derrière vous'' : en effet, dans certains pays, aux frontières,
ils peuvent poser des problèmes pour la moto (et pour vous) pour essayer
d'obtenir des ''bakchichs''.
Si, sur le CPD, vous obtenez le tampon d'entrée dans le pays sans obtenir
le tampon de sortie du pays, vous risquez de perdre votre caution bancaire.
L'Automobile Club du pays en question va se rapprocher de votre Automobile Club
en France qui devra verser votre caution bancaire à l'Automobile Club
du pays en question. Notamment dans les cas de figures suivants :
1. En cas de vol, perte, accident de votre véhicule, rapprochez-vous
des autorités locales pour obtenir des documents officiels qui prouvent
le vol, la perte ou l'accident, et ainsi justifier le fait que vous n'avez pas
de tampon de sortie du pays, ou essayez d'en obtenir un, bien que la moto soit
toujours dans le pays. Vous pouvez aussi vous rapprocher de votre Automobile
Club en France pour leur demander conseil.
2. En cas de vente : si vous vendez votre véhicule ''au noir'' dans un
pays sans payer les différentes taxes liées à cette vente.
DANS LES PAYS QUI NE RECONNAISSENT PAS ET/OU N'EXIGENT PAS LE CPD :
Chaque pays définit ses propres règles, donc c'est plus aléatoire, voire à la tête du client : certains pays appliquent un droit de passage ou une caution à l'entrée du pays qui doit être restitué à la sortie du pays, etc ..., voire un bakchich. Se renseigner pour chaque pays, dans les ambassades, les services douaniers, aux frontières.
SANS CPD, PUIS-JE TOUT DE MEME ENTRER DANS DES PAYS QUI LE RECONNAISSENT ET/OU L'EXIGENT ?
POUR OU CONTRE LE CPD ?
NB : merci à Monsieur Arya PANYA, de l'Automobile Club Paris-Ile de France pour son excellent accueil très chaleureux et pour l'aide à la rédaction de cette page.